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Sauf mention contraire, tous les contenus publiés sur Ékopédia sont sous licence Creative Commons Paternité et Partage des Conditions Initiales à l'Identique 3.0 (CC-BY-SA 3.0).

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Sommaire

Vous êtes libres

Selon les conditions suivantes

BY Creative Commons
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À chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.
Le droit moral de l'auteur ou des auteurs est maintenu dans ce contrat.

Transition

Depuis le 28 mars 2009 à 00h00, tout nouveau contenu est officiellement sous licence Creative Commons BY-SA-3.0.

Le 27 mars 2009, tous les utilisateurs enregistrés sur Ékopédia ont reçu un mail leur demandant d'accepter (ou non) le changement de licence pour leurs contenus. Il y a eu une forte participation des utilisateurs (plus de 200 signatures) et aucun refus n'a été émis.

En conséquence et depuis le 5 avril 2009, l'ensemble des contenus sont sous licence Creative Commons BY-SA-3.0.

Si pour une raison quelconque, vous souhaitez que vos contenus, créés avant le 28 mars 2009, ne soient pas migrés sous licence Creative Commons BY-SA-3.0, nous vous invitons à prendre contact dès que possible avec les administrateurs.

Détails

Pour plus de détails, consultez le résumé explicatif cette page ou consultez le code juridique (la version intégrale du contrat).

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